Conditions d’utilisation des ressources audiovisuelles du CERN

En utilisant les ressources audiovisuelles du CERN, vous vous engagez à respecter les conditions suivantes :

  1. Le CERN fournit les images gratuitement pour une utilisation à des fins éducatives ou informatives.
  2. Les images sont fournies « en l’état » et l’utilisateur exonère le CERN de toute responsabilité relativement à leur utilisation.
  3. Le CERN doit être cité comme source des images.
  4. Le CERN demeure titulaire du droit d’auteur sur les images. Le téléchargement et l’utilisation des images ne constituent pas un transfert de propriété intellectuelle.
  5. Les images ne doivent pas être utilisées de manière trompeuse, inappropriée ou déplacée, ni dans un contexte militaire, ou à des fins publicitaires ou promotionnelles, ou de manière à créer l’impression d’une caution quelconque apportée par le CERN ou son personnel.
  6. Les images ne doivent pas être vendues, distribuées ou mises de quelque manière que ce soit à la disposition d’un tiers.
  7. Le logo du CERN bénéficie d’une protection juridique. Toute utilisation du logo ou d’une image dans laquelle le logo occupe une place substantielle doit avoir reçu l'autorisation préalable du CERN.
  8. Le CERN se réserve le droit de modifier ou de supprimer des images sans avis préalable.

Merci de vous mettre en rapport avec nous au moyen du formulaire de contact si vous avez des questions ou observations concernant les contenus du CERN, si vous n’êtes pas certain que l’utilisation que vous prévoyez de faire des ressources audiovisuelles satisfait aux présentes conditions, ou si vous souhaitez demander l’autorisation d'utiliser le logo du CERN ou pour toute utilisation des ressources non prévue par les présentes conditions.

Le CERN vous remercie de l’intérêt que vous manifestez pour ses travaux. Pour plus d'information sur le CERN, vous pouvez consulter le site www.cern.ch

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